Capavenir Vosges Société. Quand la commune reçoit 1,5 M d'euros de legs
Untitled
Un don à la commune pour l'achat d'un jeu
DONS ET LEGS AUX COMMUNES
Legs : quand des communes reçoivent un cadeau inattendu
L'acceptation de dons et legs - Outils de l'aménagement
Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne
Est-il légal de désigner un village comme héritier ?
« Recevoir une telle somme, c'était énorme » : ces communes qui ont hérité de millions d'euros - Le Parisien
L'acceptation d'un don par la commune répond-t-elle à une procédure particulière ? - ATD13
Dons d'argent effectués en 2023 - Guide épargne
Dons aux associations - Guide épargne
Cotentin : ces biens inattendus dont héritent nos communes | La Presse de la Manche
Aspects juridique – Dons – Agora des bénévoles
Dons et Mécénat - Service Repas à Domicile
Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
Acquérir à titre gratuit des biens dans le patrimoine communal
Rhône. Don ou legs aux communes : les généreux habitants de l'Ouest lyonnais
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique, aux
Que va faire la commune de Mesves-sur-Loire avec le legs de 4,5 millions d'euros d'une ancienne habitante ? - Mesves-sur-Loire (58400)
Page:Block - Dictionnaire de l'administration française, tome 2.djvu/27 - Wikisource
-ne-connait-pas-son-lien-au-village-photo-le-progres-elian-delacote-1550788201.jpg "AIN. Le mystère plane autour d'un legs de 566 000 € à la commune de Thil")